Mentions Légales

1 - Éditeur du Site

Le présent site web, accessible à l'adresse https://masdugrandvallon-mougins.com/ est édité par :

• Raison sociale : Les Mas du Grand Vallon
• Forme juridique : SARL
• Siège social : 1550 le Chemin du Grand Vallon – 06250 Mougins
• Numéro d'immatriculation :
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR
• Numéro SIRET :
• Code APE / NAF : 5510Z
• Directeur de la publication : Pascal VLNIESKA
• Téléphone : +33(4)93479000
• Adresse e-mail : contact@lesmasdugrandvallon.fr

2 - Hébergement du Site

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : Namecheap

3 - Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site (incluant, de façon non limitative, les textes, graphismes, images, photographies, logos, vidéos, icônes, logiciels et architecture générale du site) est la propriété exclusive de [Nom de la société] ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation au profit de cette dernière.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de [Nom de la société]. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4 - Crédits Photos & Visualisations

Les photographies, illustrations et visuels présents sur ce site sont protégés au titre des droits d'auteur.

• Crédits photographiques : Visilium

5 - Protection des Données

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, [Nom de la société] s'engage à protéger les données personnelles de ses utilisateurs et clients.

Pour connaître le détail de nos engagements concernant la collecte, le traitement, la conservation de vos données ainsi que la gestion des cookies, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité : https://masdugrandvallon-mougins.com/politique-de-confidentialite/

Pour exercer vos droits d'accès, de rectification, de suppression ou d'opposition relative à vos données personnelles, vous pouvez adresser votre demande par e-mail à : contact@lesmasdugrandvallon.fr

6 - Médiation de la Consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige relatif à un séjour ou une prestation d'hébergement non résolu directement avec la direction de la résidence hôtelière dans un délai de 60 jours à compter de la réclamation écrite, le client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

• Médiateur désigné : Visilium
• Site Internet : contact@visilium-monde.com

7 - Démarchage Téléphonique

Conformément à l'article L.223-2 du Code de la consommation, le consommateur qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par voie téléphonique peut s'inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique via le site www.bloctel.gouv.fr.

8 - Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément au droit français. En cas de contestation ou de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort du tribunal de grande instance de Grasse seront seuls compétents.